Conditions d’utilisation

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ARTICLE 1 – CONDITIONS RELATIVES À LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives au droit d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice.
Tout manquement ou toute violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer et à s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une quelconque partie du Service, l'utilisation du Service, l'accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent contrat ne sont inclus qu'à des fins de commodité et ne limitent ni n'affectent d'une quelconque autre manière les présentes Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas servir de base unique à la prise de décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus à jour. Vous vous fiez au contenu de ce site à vos propres risques.
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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou Services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de remboursement : [LINK TO REFUND POLICY]
Nous nous sommes efforcés d'afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera fidèle.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre portant sur un produit ou un Service présentée sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autres contenus que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles du Service seront corrigées.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées par le même compte client ou sous celui-ci, avec la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en utilisant l'adresse e‑mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seule appréciation, semblent passées par des négociants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LINK TO REFUND POLICY]

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils facultatifs de tiers ou s'y rapportant.
Toute utilisation de votre part des outils facultatifs proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux Services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou ces nouveaux Services seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Certains contenus, produits et Services disponibles par l'intermédiaire de notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas chargés d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité quant aux contenus ou sites web de tiers, ni quant à tout autre contenu, produit ou Service de tiers.
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS
Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des projets ou d'autres contenus, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une quelconque rémunération pour des commentaires ; ou (3) de répondre à des commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e‑mail, vous faire passer pour une autre personne, ni nous induire en erreur, ou induire en erreur des tiers, quant à l'origine de commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles par l'intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, consultable ici : [LINK TO PRIVACY POLICY]

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison des produits, les délais d'acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information du Service ou de tout site web associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).
Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation indiquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que l'ensemble des informations du Service ou de tout site web associé a été modifié ou mis à jour.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illicites ; (b) pour inciter des tiers à commettre des actes illicites ou à y participer ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique, ou tout règlement local ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers, ou pour les violer ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'appartenance ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour communiquer des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de manière à affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour pratiquer le spam, l'hameçonnage, le pharming, le pretexting, l'exploration ou l'extraction automatisée de données (spidering, crawling ou scraping) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour entraver ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l'une de ces interdictions.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et n'assurons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le Service pour des périodes indéterminées ou y mettre fin à tout moment, sans vous en avertir.
Vous acceptez expressément que l'utilisation du Service, ou l'impossibilité de l'utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service ainsi que l'ensemble des produits et Services qui vous sont fournis par l'intermédiaire du Service sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon leur disponibilité » pour votre usage, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité loyale et marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas smart coffee, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de Services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de bénéfices, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit sur une base contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de l'un quelconque des Services ou de tout produit obtenu au moyen du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi du fait de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par l'intermédiaire du Service, même si leur éventualité a été signalée. Certains États ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir hors de cause smart coffee ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de Services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison ou à la suite de votre manquement aux présentes Conditions d'utilisation ou aux documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation ; cette décision n'affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat à toutes fins.
Les présentes Conditions d'utilisation restent en vigueur tant qu'elles n'ont pas été résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, selon notre seule appréciation, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué, à l'une des conditions ou dispositions des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier le présent contrat à tout moment sans préavis ; vous resterez alors redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse, et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service ; elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément au droit hongrois.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des modifications. La poursuite de votre utilisation de notre site ou du Service, ou de votre accès à ceux-ci, après la publication de modifications des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

ARTICLE 20 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions d'utilisation doivent nous être adressées à info@smartcoffeeeu.com.

 
Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :
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